Monsieur Gascuel : travaux de raccord à l'égout de son immeuble place de l'Etoile

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Autorisations de construire et de voirie

Cote/Cotes extrêmes

5W811

Date

1947

Importance matérielle

Dossier 1

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Permis de construire, Travaux Publics, Urbanisme

Monsieur Gascuel : travaux de raccord à l'égout de son immeuble place de l'Etoile

Présentation du contenu

Simple demande : 24 juin 1947

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.