Sieur Bonnal Genoyer : réparation d'ouverture, rue Notre Dame

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Autorisations de construire et de voirie

Cote/Cotes extrêmes

2W328

Date

1830

Importance matérielle

Dossier 6

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, URBANISME, Permis de construire

Sieur Bonnal Genoyer : réparation d'ouverture, rue Notre Dame

Date

Demande : 22 mars 1830. Accord : 24 mars 1830

Notes

Simple demande

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.