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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclarations préalables 2011-2012

Cote/Cotes extrêmes

8W280 - 8W296

Date

2011-2012

Modalités d'entrées

Versement n° 03-2020, service Urbanisme, 23/01/2020

Présentation du contenu

- 2011 : 8W280 : DP n° 01-40 ; 8W281 : DP n° 41-74 ; 8W282 : DP n° 75-100 ; 8W283 : DP n° 101-127 ; 8W284 : DP n° 128-155 ; 8W285 : DP n° 156-190 ; 8W286  : DP n° 191-225 ; 8W287 : DP n° 226-260 ; 8W288 : DP n° 261-285 ; 8W289 : DP n° 286-300

- 2012 : 8W290 : DP n° 01-40 ; 8W291 : DP n° 41-75 ; 8W292 : DP n° 76-130 ; 8W293 : DP n° 131-170 ; 8W294 : DP n° 171-205 ; 8W295 : DP n° 206-245 ; 8W296 : DP n° 246-258

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières