Index W

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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Programme syndical 1999

Cote/Cotes extrêmes

6W253

Date

1999

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène

Présentation du contenu

1) Marché à commande : Lot N°4 : S.C.A.I.C. Secteur de Rousson, Allègre et autres communes du syndicat.

2) Marchés négociés : • S.C.A.I.C. : renouvellement de conduite commune de Saint-Martin-de-Valgalgues : le Grand Devois.• BENOI René et Fils : Commune de Saint-Privat-des-Vieux : renouvellement de conduite R.D. 216 - entrée sud du village (avec décomptes définitifs)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières