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Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène
Présentation du contenu
1) Marché à commande : Lot N°4 : S.C.A.I.C. Secteur de Rousson, Allègre et autres communes du syndicat.
2) Marchés négociés : • S.C.A.I.C. : renouvellement de conduite commune de Saint-Martin-de-Valgalgues : le Grand Devois.• BENOI René et Fils : Commune de Saint-Privat-des-Vieux : renouvellement de conduite R.D. 216 - entrée sud du village (avec décomptes définitifs)
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières