Registre alphabétique des permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir 1970-1984

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Archives de la commune d'Alès

Registre alphabétique des permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir 1970-1984

Cote/Cotes extrêmes

6W495

Date

1970-1984

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Généralités

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