Pétition du citoyen André Arbousset, propriétaire foncier, pour être autorisé à pratiquer une cave ou cellier entre le mur de sa maison, située à la place du Marché, et le mur du quai sur la rampe qui conduit à la boucherie

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Arrêtés année 1804

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Arrêtés année 1804

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 23 ventôse an XII et le 22 frimaire an XIII

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Archives Municipales d'Alès

Pétition du citoyen André Arbousset, propriétaire foncier, pour être autorisé à pratiquer une cave ou cellier entre le mur de sa maison, située à la place du Marché, et le mur du quai sur la rampe qui conduit à la boucherie

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année XII de la République, mois de messidor, jour 13 (calendrier républicain)

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