Convention de mise à disposition des locaux à l'intérieur de la maison pour Tous Louis Aragon en vue d'une crèche collective et halte- garderie

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Convention de mise à disposition des locaux à l'intérieur de la maison pour Tous Louis Aragon en vue d'une crèche collective et halte- garderie

Cote/Cotes extrêmes

5W123

Date

25/06/1990

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement C.C.A.S. / Finances

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Maison pour Tous

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