Convention entre le Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire et la Ville d'Alès pour l'extension des capacités d'accueil de l'Ecole des Mines

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Convention entre le Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire et la Ville d'Alès pour l'extension des capacités d'accueil de l'Ecole des Mines

Cote/Cotes extrêmes

4W52

Date

27-09-1990

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS SCOLAIRES, Ecole des Mines

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