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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Permis de démolir 1994-1998

Cote/Cotes extrêmes

5W351 - 5W356

Date

1994-1998

Modalités d'entrées

Versement n° 01-2004, Urbanisme, 07/01/2004

Présentation du contenu

- 5W351 : 1994

- 5W352 : 1995

- 5W353 : 1996

- 5W354 : 1996-1997

- 5W355 : 1997-1998

- 5W356 : 1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Voir dans : Base de données Permis de Construire

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de démolir