Convention géomètres pour travaux topographiques et foncier (paiements)

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convention géomètres pour travaux topographiques et foncier (paiements)

Cote/Cotes extrêmes

5W193

Date

1990-2001

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Bureau des Marchés

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Marchés Publics

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