2012
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0159
Impasse du Gour Bleu
accordé le: 22/02/2013
Notes
transfert à monsieur HAICHOUR Rachid le: 14/05/2013
modificatif le: 07/01/2015
certificat de conformité le: 13/01/2015
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