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Archives de la commune d'Alès

S.C.I. CAPA

Cote/Cotes extrêmes

PC/725

Date

08/04/2005

Présentation du contenu

Lotissement "Les Trois Chênes" impasse des Trois Chênes

05X0058

accordé le: 30/05/2005

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité