Arrêtés année 1800

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Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 15 nivôse an VIII et le 09 nivôse an IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Notes

En cours de correction : registre IID1 ( reprendre p. 306).

Injure faite par le citoyen Gros, faiseur de bas, caporal dans la compagnie n° 4 de la Garde nationale sésdentaire au citoyen Silvain, lieutenbant commandant de la Maison commune

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année VIII de la République, mois de germinal, jour 17 (calendrier républicain)