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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

O.P.H.L.M.

Cote/Cotes extrêmes

PC/702

Date

demande le: 09/02/2004

Présentation du contenu

Avenue Jean-Baptiste Dumas

04X0027

accordé le: 07/03/2004

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité