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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Construction du centre nautique

Cote/Cotes extrêmes

8W36

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2010

Importance matérielle

Dossier 1 - 4

Modalités d'entrées

Versement n° 37 - 2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016

Présentation du contenu

1) Réunions de chantier, 13/02/2004 -18/11/2005. Planning général des travaux, 2004-2005.

2) Travaux, 2003-2005. Plans de réseau, d'assainissement des eaux usées, 2004. Subvention et factures.

3) Perspectives de fonctionnement, 2005.

4) Malfaçons, sinistre, expertises, 2006-2010

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières