Acte de vente par la SNC Docks de France Centre à la Commune d'Alès pour la construction d'une médiathèque

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Acte de vente par la SNC Docks de France Centre à la Commune d'Alès pour la construction d'une médiathèque

Cote/Cotes extrêmes

6W119

Date

jeudi 26 septembre 1996

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Notaires : Maîtres Portal, Granier, Champeyrache- Serrano

Modalités d'entrées

Versement Médiathèque Alphonse Daudet

Conditions d'accès

Communicabilité : 2046

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Bibliothèque/Médiathèque

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