Ports d'armes accordés jusqu'au 5 Frimaire annulés

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Arrêtés année 1800

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Arrêtés année 1800

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 15 nivôse an VIII et le 09 nivôse an IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Notes

En cours de correction : registre IID1 ( reprendre p. 306).

Ports d'armes accordés jusqu'au 5 Frimaire annulés

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année IX de la République, mois de frimaire, jour 14 (calendrier républicain)

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