Permis de construire 2012

Déplier tous les niveaux

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Série complète. Pas de numéro manquant

CHAMPALBERT Stéphanie

Cote/Cotes extrêmes

PC/850

Date

mercredi 06 juin 2012

Présentation du contenu

12X0054

Rue des Amandiers

accordé le: 07/08/2012

Notes

1er modificatif le: 13/09/2012

transfert à la SARL ANPC le: 01/10/2012

2ème modificatif le: 03/12/2012

certificat de conformité le: 29/01/2014