Conventions avec la Maison de la Nature et de l'Environnement (M.N.E.) : Bail de mise à disposition des locaux (1996), contrats d'objectifs (1999 - 2002), convention de prestation de service pour une action d'animations éducation à l'environnement (2006)

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Conventions avec la Maison de la Nature et de l'Environnement (M.N.E.) : Bail de mise à disposition des locaux (1996), contrats d'objectifs (1999 - 2002), convention de prestation de service pour une action d'animations éducation à l'environnement (2006)

Cote/Cotes extrêmes

7W37

Date

1996 - 2006

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 04-2009, Pôle Environnement Urbain - Nature

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Environnement, M.N.E.

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