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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.C.I. BASTIDA CABAL

Cote/Cotes extrêmes

PC/704

Date

demande le: 07/04/2004

Présentation du contenu

16 faubourg du Soleil

04X0057

accordé le: 15/06/2004

Notes

prorogé le: 07/06/2006 pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité