Arrêtés concernant la vente ambulante, le déplacement du marché non alimentaire du lundi, du marché des Prés Saint-Jean, de la braderie, des foires, du marché aux puces, de la foire aux vins

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Arrêtés concernant la vente ambulante, le déplacement du marché non alimentaire du lundi, du marché des Prés Saint-Jean, de la braderie, des foires, du marché aux puces, de la foire aux vins

Cote/Cotes extrêmes

1W669

Date

1988 - 1995

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Listes électorales

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

COMMERCE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.