Arrêtés année 1802

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 07 pluviôse an X et le 01 nivôse an XI

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Proposition d'augmentation du traitement des deux appariteurs, les citoyens Roumestant et Bastide, ayant assuré le remplacement du citoyen Brot après son décès

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année XI de la République, mois de frimaire, jour 20 (calendrier républicain)