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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Délégation du service public d'assainissement : requête de l'A.D.I.C.A. auprès du Tribunal Administratif

Cote/Cotes extrêmes

4W465

Date

30-06-1997

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : 2072

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Eau, assainissement, Association de défense des intérêts et contribuables alésiens