8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015
Présentation du contenu
- Demande d'autorisation de rejet des eaux du bassin dans la rivière l'Avène, lettre de demande, décembre 2004.
- Demande d'autorisation de rejet des eaux du bassin au milieu naturel, résumé non technique de l'étude d'impact, décembre 2004
- Demande d'autorisation de rejet des eaux du bassin dans la rivière l'Avène, septembre 2004
Dossiers réalisés par MICA Environnement :
- Volet sanitaire de l'étude d'impact sur l'environnement, novembre 2004
- Annexes au volet sanitaire, novembre 2004
- Volet sanitaire résumé, janvier 2005
- Cartes et plans de différents sites, 2004
- 2 photos aériennes, 04/06/2001
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés matières