Renonciation à toute indemnité par le Sieur Antoine Bonnal, marchand taneur, au cas où le quai serait continué sur l'emplacement des tanneries, à raison des réparations qu'il a faites après l'inondation du 27 septembre 1815

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Arrêtés année 1816

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Arrêtés année 1816

Cote/Cotes extrêmes

IID2

Date

1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Renonciation à toute indemnité par le Sieur Antoine Bonnal, marchand taneur, au cas où le quai serait continué sur l'emplacement des tanneries, à raison des réparations qu'il a faites après l'inondation du 27 septembre 1815

Cote/Cotes extrêmes

IID2

Date

mercredi 02 octobre 1816

Importance matérielle

N° 116 ; p. 83-84

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