Aide aux petits producteurs de céréales

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Archives de la commune d'Alès

Aide aux petits producteurs de céréales

Cote/Cotes extrêmes

6W733

Date

1986-1989

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement Etat civil, n° 08-2008

Présentation du contenu

1) 1986-1987 : 1 demande

2) 1988-1989 : 2 demandes

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

AGRICULTURE

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