Règlements de copropriété Centr'Alès. A.F.U.L. générale Centr'Alès et A.F.U.L. spéciale du Centre commercial du Centr'Alès et actes notariés

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Règlements de copropriété Centr'Alès. A.F.U.L. générale Centr'Alès et A.F.U.L. spéciale du Centre commercial du Centr'Alès et actes notariés

Cote/Cotes extrêmes

6W131

Date

1974-1988

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Médiathèque Alphonse Daudet

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate sauf pour les actes notariés : délai de 50 ans

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Bibliothèque/Médiathèque

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