Aide à la recherche

I D - Délibérations du Conseil Municipal

Tout afficher 473 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

I D 43

Date

1er vendémiaire An 5 - 4e jour complémentaire An 7, Entre le 22 septembre 1796 et le 20 septembre 1799

Caractéristiques physiques

Registre

Particularité physique

473 vues

Dimensions

41,5x27,5 cm

Conditions d'accès

Registre non communicable. A consulter en ligne.

Existence et lieu de conservation de copies

CD 11/10 : Numérisation Flash Copy, novembre 2018

Notes

Une double page, omise lors de la numérisation, peut être visualisée à part (image entre les vues 321 et 322)