Versement n° 13-2015, Etat civil, 04/03/2015

1) Syndicats professionnels  2012 :

- Courrier et lettre de démission du Secrétaire Général du Syndicat C.F.D.T. au sein du Grand Alès adressée au Préfet du Gard, 17 septembre 2012

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du syndicat C.G.T. CEGELEC. Gard et Hérault, 22 décembre 2012

- Procès-verbal concernant la création de la section syndicale locale de la Fédération Autonome de la Fonction Publique Territoriale, 5 juin 2012

- Procès-verbal concernant la création des statuts du syndicat C.G.T. des personnels des auxiliaires de justice du Gard, 28 septembre 2012

- Procès-verbal concernant la création des statuts de la Fédération Autonome Fonction Publique Territoriale Alès - Grand-Alès - Lozère, 21 mai 2012

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du syndicat C.F.D.T. de la Métallurgie du Gard -Lozère, 21 mars 2012

- Procès-verbal concernant la création du secrétaire général adjoint des statuts de l'Union Locale Solidaires Cévennes Alès, 14 février 2012

- Procès-verbal concernant la modification des statuts de l'Union Locale C.F.D.T. , 13 février 2012

2) Syndicats professionnels 2013 :

- Procès-verbal concernant la création des statuts du syndicat Force Ouvrière Territoriaux de la ville d'Alès et d'Alès Agglomération, 30 janvier 2013

- Procès-verbal concernant la création des statuts du syndicat Force Ouvrière du C.H.A.C. Alès (centre hospitalier), 4 mars 2013

- Courrier d' Huguette Van Duynslaeger adressé à Laure Ricard qui souhaite une copie des statuts de l' Union locale C.G.T. Alès, s.d.

- Procès-verbal concernant la modification des statuts de l'Union locale C.G.T. Alès et sa région, 4 mars 2013

- Procès-verbal concernant la modification les statuts de la Caisse locale des Assurances Mutuelles Agricoles du bassin alésien, 30 août 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts de la Caisse locale des Assurances Mutuelles Agricole du bassin alésien, 22 octobre 2013

- Procès-verbal de la création des statuts du syndicat U.N.S.A. Postes du Gard Alès, 22 juillet 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du syndicat C.G.T. des salariés du commerce et des services du bassin alésien, 29 avril 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du Syndicat Autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs techniques et spécialisés du SDIS du Gard, 14 mai 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du syndicat U.N.S.A. Territoriaux d'Alès, 6 mai 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du Syndicat C.G.T. Schneider Merlin-Gérin Alès, 22 mars 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts de l'Union Mines Métaux C.F.D.T. Languedoc-Roussillon, 7 janvier 2013

- Procès-verbal concernant la modification des statuts du syndicat C.G.T. Hospitaliers d'Alès, 18 mars 2013

- Procès-verbal de l'Assemblée Générale du syndicat U.N.S.A. Territoriaux de la ville d'Alès et d'Alès Agglomération en raison de la prochaine destruction du bâtiment abritant les locaux des syndicats de la ville d'Alès et d'Alès Agglomération, 26 avril 2013