Arrêtés année 1800

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Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 15 nivôse an VIII et le 09 nivôse an IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Notes

En cours de correction : registre IID1 ( reprendre p. 306).

Promesse de fidélité à la Constitution faite par Jacques Stanislas Serres, ingénieur ordinaire du département pour l'arrondissement d'Alès ; par André Brot, curé constitutionnel de Rousson ; par Géraud Charbonnel, instituteur ; par Jean Pierre Roche, ministre du culte protestant ; par Jean Blanc, notaire ; par Aimé François Perrot, notaire ; par Jean-Pascal, concierge de la Maison d'Arrêt ; par Fulcrand Antoine Ricard, préposé aux recettes de l'arrondissement d'Alès ; par Simon Jérôme Dupuy, contrôleur au Bureau de garantie des matières d'or et d'argent d'Alès ; et par Claude Joseph François Crozade, notaire

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 27 pluviôse an VIII et le 29 pluviôse an VIII