Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
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Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
Conditions d'accès
Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement les CD
Existence et lieu de conservation de copies
- 5 Mi 4 : Microfilm
- CD 7-4 ; CD 7-5 : Registre numérisé
(Flash Copy, mars 2004)
- Voir CD 6/173 pour les vues supplémentaires (Flash Copy, 30/11/2015)
Informations sur le traitement
Lors de la numérisation, des pages ont été oubliées et peuvent être consultées à part, soit neuf vues pour l'année 1851 : pp. 11-12, 19-20, 29-30, 95-96, 165-166, 223-224, 872-873, 878-879, 924-925 (soit les feuillets 6, 10, 15, 48, 83, 112, 428, 431 et 454)
Mots clés matières