Arrêté qui ordonne l'inscription sur les listes municipales du Sieur Jacques André et la radiation du Sieur Barthélémy Duffes, ancien avoué

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Arrêtés année 1831

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Arrêtés année 1831

Cote/Cotes extrêmes

IID3 - IID4

Date

1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Arrêté qui ordonne l'inscription sur les listes municipales du Sieur Jacques André et la radiation du Sieur Barthélémy Duffes, ancien avoué

Cote/Cotes extrêmes

IID3

Date

jeudi 16 juin 1831

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