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Archives de la commune d'Alès

DEKKAR Moussa

Cote/Cotes extrêmes

PC/740

Date

02/09/2005

Présentation du contenu

Rue de la Judie

05X0157

accordé le: 13/02/2006

Notes

déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux le:31/12/2021. La déclaration préalable 07x0016 au nom de MAHOUCHE Naanaa est conservée dans le permis à la demande du service Urbanisme.

attestation de non contestation de la conformité des travaux le: 28/04/2022