Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

ROUX, Jean Claude

Cote/Cotes extrêmes

PC/349

Date

01/06/1983

Présentation du contenu

Lotissement Les Hautes Prairies Nord N°20
A 5705
Date de l'accord: 04/07/1983

Notes

C.C. le 13/04/1984