Sieur François Robert : construction d'un mur de clôture, chemin rural aboutissant au chemin de Bruèges et au chemin vicinal d'Alès à Privas

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Cote/Cotes extrêmes

Autorisations de construction et de voirie

Cote/Cotes extrêmes

2W946

Date

1861

Importance matérielle

Dossier 2

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, URBANISME, Permis de construire

Sieur François Robert : construction d'un mur de clôture, chemin rural aboutissant au chemin de Bruèges et au chemin vicinal d'Alès à Privas

Date

Demande : 27 janvier 1861. Accord : 4 mai 1861

Notes

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