I H Recrutement

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Cote/Cotes extrêmes

I H 1 - I H 43

Date

An 7-1966

Présentation du contenu

Conscription : Pièces diverses. Registres militaires.

Conditions d'accès

Registres non communicables. Consulter uniquement les CD/10 et respecter les délais de communication : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)

Mise en ligne des registres de recensement militaire : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

 

Documents en relation

Aux Archives Départementales du Gard, le dossier 1M381 contient des bordereaux recensant les engagements pendant la guerre 1914-1918. Ce dossier montre que la masse des engagements hors Nîmes a eu lieu à Saint-Hippolyte du Fort, Pont Saint-Esprit  (centre de recrutement) et secondairement Alès. Pour les autres communes, le nombre des engagements est dérisoire (Raymond Huart, 19/06/2014).

Recrutement classe 1954

Cote/Cotes extrêmes

I H 31

Date

1954

Conditions d'accès

Non communicable avant un délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés matières