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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Contrats S.A.C.I.V.A.

Cote/Cotes extrêmes

4W187

Date

1986-1988

Importance matérielle

Dossiers 6-7

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

6) Contrats S.A.C.I.V.A., ORGECO et BERIM : 16/06/1986.

7) Contrats S.A.C.I.V.A. et SNEDA pour la mise à disposition d'un logiciel et l'assistance technique : 27/09/1987, 31/03/1988.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.