Marché de l'Abbaye. Rencontre avec les commerçants. Régularisation situation financière. Contrats portant autorisation d'occupation privative du domaine appartenant à la ville. Contrats avec arriéré S.A.P.

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Marché de l'Abbaye. Rencontre avec les commerçants. Régularisation situation financière. Contrats portant autorisation d'occupation privative du domaine appartenant à la ville. Contrats avec arriéré S.A.P.

Cote/Cotes extrêmes

6W854

Date

1996

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n°22-2008, Direction Générale des Services

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Marchés

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