6) Cité scolaire : Actes de vente. Partage Ville Etat plan parcellaire, 05/12/1978. Cession par la commune d'Alès au département pour permettre la reconstruction des collèges Jean Moulin et Diderot.

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6) Cité scolaire : Actes de vente. Partage Ville Etat plan parcellaire, 05/12/1978. Cession par la commune d'Alès au département pour permettre la reconstruction des collèges Jean Moulin et Diderot.

Date

1957-1997

Modalités d'entrées

Versement n° 37 - 2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

BATIMENTS SCOLAIRES, Secondaire

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