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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

A.F.P.A. (Centre de formation professionnelle des adultes d'Alès – La Grand-Combe) : projet de restructuration et de développement sur Alès : dossier de présentation (2003 et 2005). Réunions du comité de projet étude industrie. Vente des locaux de l'Ecole des Mines de Rochebelle

Cote/Cotes extrêmes

7W476

Date

2003 – 2008

Origine

Cabinet des Adjoints N° 24-2014

Présentation du contenu

+ Acte de vente de l'ensemble immobilier de Rochebelle entre les H.B.C.M. et l'Etat : 20 juillet 1988

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières