Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

ASSOCIATION DE CLARENCE

Cote/Cotes extrêmes

PC/743

Date

10/11/2005

Présentation du contenu

Chemin de Sauvezon

05X0190

accordé le: 06/12/2005

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité