Permis de construire 2012

Déplier tous les niveaux

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Série complète. Pas de numéro manquant

PIONNIER-PECHIER Bertrand et Julie

Cote/Cotes extrêmes

PC/852

Date

jeudi 05 juillet 2012

Présentation du contenu

12X0073

Chemin des Sports

accordé le: 31/07/2012

Notes

pas de certificat de conformité