Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Achèvement de la rocade Nord d'Alès. Constitution des dossiers d'études d'impact d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et d'enquête préalable à la D.U.P. Dossiers de consultation des bureaux d'études et des entreprises : SETEC INTERNATIONAL

Cote/Cotes extrêmes

6W377

Date

1999-2001

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières