Construction du marché et du parking de l'Abbaye

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Construction du marché et du parking de l'Abbaye

Cote/Cotes extrêmes

3W874

Date

1991-1996

Origine

SERVICES TECHNIQUES (Direction Générale)

Présentation du contenu

Permis de construire du 30/10/1991 - Conventions S.A.P.du 10/10/1991, stationnement payant 08/03/1993, nettoyage marchés et foires - Projet de traités de concessions et règlement intérieur 1991 - Contentieux Conseil d'Etat Guy Testut 1994

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate - Dossier " Contentieux "communicable en 2069

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Parkings

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