Permis de construire 2013

Déplier tous les niveaux

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022

Notes

Numéros manquants :

13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136

CABANIS Laurent

Cote/Cotes extrêmes

PC/862

Date

vendredi 22 mars 2013

Présentation du contenu

13X0019

Chemin d'Avène

accordé le: 04/04/2013

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité