2012
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0081
Chemin de Bruèges lotissement "Domaine de Jacquande"
accordé le: 31/07/2012
Notes
certificat de conformité le: 26/04/2017