Olympique d'Alès en Cévennes (O.A.C.) : Création d'un Syndicat d'Economie Mixte (S.E.M.). Assemblée générale extraordinaire (1er décembre 2001). Bilan comptable (2002). Redressement fiscal. Contentieux joueurs. Convention avec la Ville d'Alès (2003). Projet sportif pour le football sur le Grand Alès par Sylvain Sansone (juin 2003) (dossier Nîmes Olympique : convention entre l'association et la société : 20 juillet 1995)

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Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7W346

Date

2001 - 2004

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Service juridique N° 18-2012

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate, sauf pièces contentieux (75 ans après la date)

Notes

Dossier Nîmes Olympique : convention entre l'association et la société (20 juillet 1995)

Mots clés matières