P/876 - PC/888
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 04-2023, service Urbanisme, 23/01/2023
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Numéros manquants : 14X0001 ; 14X0029 (présent uniquement le modificatif) ; 14X0031.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
14X0076
Chemin de Bruèges, lotissement "le Clos de Bruèges" lot 4
Accord : 29/08/2014
Notes
Déclaration d'ouverture de chantier : 24/11/2014.
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux : 01/08/2015.
Attestation de non contestation de la conformité des travaux : 08/11/2017.