2012
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0110
Chemin de Parenove
accordé le: 05/12/2012
Notes
modificatif le: 01/06/2015
certificat de conformité le: 19/07/2017