I F : Population

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Conditions d'accès

Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)

Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

Documents en relation

Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.

Recensement de la population

Cote/Cotes extrêmes

IF8

Date

1876

Conditions d'accès

Registre non communicable. Consulter uniquement le CD

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre restauré, atelier Quillet, décembre 2011.
A la fin du registre, un feuillet sur le dénombrement de l'Hospice est volant (après le Pensionnat du Sacré Coeur et avant la Maison d'Arrêt)

Existence et lieu de conservation de copies

- 5 Mi 2 : Microfilm

- CD 7-9 : Registre numérisé

(Flash Copy, décembre 2004)

- Voir CD 6/173 pour les vues supplémentaires (Flash Copy, 30/11/2015)

Notes

Feuillet p. 39-40 inversé dans le registre : suite de la page 38 en page 40. En revanche, la suite logique est respectée dans la série d'images mise en ligne, à l'exception de quatre vues numérisées à part : pages 6-7, 8-9, 10-11 et 12-13.

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